François BELLANGER
Associé
Naissance: 1963, à Genève
Nationalité: suisse et française
Position: Associé
E-Mail: francois.bellanger@ptan.ch
LANGUES
Français
Anglais
DOMAINES DE PREDILECTION
Droit public
Droit de l’immobilier
Droit de l’aménagement et des constructions
Droit des marchés publics
Contentieux de droit public
Droit des contrats
FORMATION
Brevet d’avocat, Genève (novembre 1992)
Doctorat en droit, Université de Genève (juin 1990)
Diplôme d’études supérieures en droit, Université de Genève (juin 1988)
Licence en droit, Université de Genève (octobre 1986)
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
Associé chez PONCET TURRETTINI (depuis 2014)
Directeur de la stratégie immobilière de l’Université de Genève (depuis le 1er avril 2024)
Professeur de droit à l’Université de Genève (depuis le 1er octobre 1998)
Président du conseil de fondation de l’Institut d’Etudes Immobilières (depuis novembre 2017, membre du conseil depuis le 1er janvier 2000, vice-président de novembre 2012 à novembre 2017).
Enseignant à l’Institut d’Études Immobilières à Genève (cours de pratique du droit des constructions depuis le 1er février 2007)
Président de l’Association Genevoise de Droit des Affaires [AGDA] (membre du comité depuis le 1er juin 2004, président depuis le 1er décembre 2008).
Président du Conseil de fondation de la Fondation genevoise de désendettement (depuis janvier 2014, vice-président depuis juin 2012).
Membre du Conseil de fondation de la Fondation Ernest Boninchi (depuis juin 2011).
Membre de plusieurs conseils d’administration.
Antérieures:
Avocat, associé, Etude Ming Halpérin Burger et Inaudi (1er octobre 2004 au 31 décembre 2013)
Avocat, associé, Bonnant Warluzel & Associés (du 1er janvier 1998 jusqu’au 31 août 2004)
Avocat, associé, Hornung Lévy & Bellanger ( du 1er octobre 1995 au 31 décembre 1997)
Membre du Comité d’Audit interne de l’Université de Genève (2005-2017).
Vice-président du Conseil de Fondation de l’Orchestre de la Suisse Romande (juin 2000 à janvier 2011, puis juillet 2013 à juin 2017)
Membre de la Commission d’examen des avocats (du 1er mars 2005 au 31 décembre 2010).
Expert, chargé d’un rapport sur les dérives sectaires, pour la Commission des questions juridiques et des droits de l’homme du Conseil de l’Europe (1997-1998)
Président de la Commission intercantonale sur les dérives sectaires (depuis 1997). Cette commission regroupe des représentants de tous les cantons romands, plus Berne et le Tessin
Président du groupe d’experts formé par le Département de Justice et de Police et des Transports du canton de Genève pour réaliser l’audit sur les dérives sectaires et ses mesures d’exécution (1996-1998)
Chargé de cours suppléant à l’Université de Genève (enseignements de droit public général et de droit administratif à la Faculté des sciences économiques et sociales, 1996/1998, enseignement du droit du logement à la Faculté de Droit, 1997/1998)
Responsable de l’enseignement du droit public à l’Université de Genève pour le Certificat de spécialisation en information documentaire (années académiques 1990 à 1997)
Avocat, collaborateur chez Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés (Baker & McKenzie) à Genève du 1er décembre 1992 au 30 septembre 1995
Chargé de cours suppléant en droit public à l’Université de Genève pour le Certificat de formation continue en administration publique (années académiques 1991 à 1995)
Avocat-stagiaire chez Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés (Baker & McKenzie) à Genève du 1er octobre 1990 au 30 septembre 1992
Assistant en droit administratif, Université de Genève, du 1er novembre 1986 au 30 septembre 1990
AFFILIATIONS PROFESSIONNELLES
Fédération suisse des Avocats
Ordre des avocats, Genève
CONFERENCES
http://www.unige.ch/droit/static/bellanger/conferences.pdf
http://www.unige.ch/droit/static/bellanger/publications-b.pdf
Publications
La protection juridique primaire et secondaire
2022 |
Milena PIREK, François BELLANGER
Les principes de procédure et les principes constitutionnels applicables en droit fiscal, 2021 – in: OREF (édit.), Les procédures en droit fiscal, 4e éd.
2021 |
François BELLANGER, Milena PIREK
L’Etat et ses biens
2021 | RDS 2021 p. 183 ss
François BELLANGER, Milena PIREK
Commentaire des articles 6, 36 à 43 LPE, in Loi sur la protection de l’environnement (LPE)
2012 | P. Moor/A.-C. Favre/A. Flückiger (éd.), Berne 2010/2012
François BELLANGER
Chronique Suisse
2004 | in Annuaire européen d’administration publique XXVI 2003, Aix-Marseille 2004, p. 551ss
François BELLANGER,
M. MONTINI
Chronique de vie administrative – Europe occidentale et orientale – Suisse
2003 | in Annuaire européen d’administration publique XXV 2002, Aix-Marseille 2003, p. 589ss
François BELLANGER, MONTINI M.
Chronique de vie administrative – Europe occidentale et orientale – Suisse
2002 | in Annuaire européen d’administration publique XXIV 2001, Aix-Marseille 2002, p. 657ss
François BELLANGER, MONTINI M.
La loi sur la protection de l’environnement – Jurisprudence de 1995 à 1999
2001 | in Le droit de l’environnement dans la pratique, VUR (éd.), Zurich 2001
François BELLANGER, M. MONTINI
Chronique de vie administrative – Europe occidentale et orientale – Suisse
2001 | in Annuaire européen d’administration publique XXIII 2000, Aix-Marseille 2001, p. 661ss
François BELLANGER, M. MONTINI
Chronique de vie administrative – Europe occidentale et orientale – Suisse
1999 | in Annuaire européen d’administration publique XXII 1999, Aix-Marseille 2000, p. 571ss
François BELLANGER, MONTINI M.
Conférences
La protection juridique primaire et secondaire
2022 | Colloque « Marchés publics » 2022
François BELLANGER, Milena PIREK
